J’ai trouvé un tableau à la poubelle!

On ne compte plus les œuvres d’art qui ont été découvertes par hasard ou acquises pour une bouchée de pain ! Ni même les tableaux  et les sculptures qui passent aux ordures ménagères . Alors que je faisais des recherches pour ma nouvelle L’Enterrement, je me suis penchée sur le cas des tableaux de peintres célèbres  retrouvés dans un grenier ou dénichés dans une brocante. Je me suis aussi demandé quelle était la marche à suivre si je trouvais un objet d’art de moindre valeur  à la poubelle.

Des exemples d’œuvres d’art qui ont été découvertes par hasard

  • L’œuf de Fabergé qui fait gagner 24 millions d’euros à son propriétaire.En 2014, un ferrailleur américain  achète un oeuf sur un marché aux puces.  L’œuf, qui est  en or, est un  oeuf Fabergé impérial qui avait disparu
  • En Italie, un ouvrier possédait sans le savoir deux tableaux volés puis oubliés dans un train. Il s’agit de deux toiles de Gauguin et Bonnard, qui ont été estimées à plusieurs millions. L’ouvrier italien les avait achetées aux enchères pour 23 euros (45.000 lires)
  • En 2012, une monitrice d’auto-école met aux enchères une petite huile d’Auguste Renoir, estimée entre 75.000 et 100.000 dollars. Martha Fuqua raconte qu’elle l’a achetée pour 7 dollars dans un marché aux puces, en 2009. Aujourd’hui, le tableau a trouvé sa (digne) place dans un musée.

 Que faire si vous découvrez un objet d’art dans une poubelle ?

Je ne vous conseille pas de procéder comme l’héroïne de ma nouvelle L’enterrement !

La question à se poser est plutôt :

« Puis-je m’approprier cette oeuvre? »

On dit d’un bien sans propriétaire qu’il est « res derelictae », une chose volontairement abandonnée par son propriétaire.

Juridiquement, cela signifie que l’objet peut être récupéré par le premier venu.

Cependant, le propriétaire de l’objet dispose de trois années pour revendiquer l’objet s’il a été perdu ou volé à compter du jour de la perte ou du vol.

Concrètement, si vous trouvez une œuvre d’art, vous devez le rapporter au lieu prévu par votre commune et faire une déclaration. Si l’objet n’a pas été récupéré par son propriétaire, il y a prescription et l’objet vous appartient.

 

 

 

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Author: Alex

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